ArticleEurope22 pagesAbonnés

KYC/KYB Fondamentaux : Procédures de diligence raisonnables

Identifier, vérifier, comprendre, surveiller : la diligence de bout en bout.

La connaissance du client n'est pas une formalité d'entrée en relation : c'est un processus continu qui conditionne la validité de tout le dispositif LCB-FT. Un dossier incomplet ne produit pas seulement un risque de sanction ; il rend inopérante la surveillance des opérations qui s'appuie dessus.

En résumé

La diligence repose sur quatre actes distincts, trop souvent confondus : identifier (recueillir les éléments), vérifier (les confronter à une source fiable et indépendante), comprendre (objet et nature de la relation, origine des fonds), surveiller (actualiser et suivre les opérations). En KYB, un cinquième acte s'ajoute : remonter la chaîne de détention jusqu'aux bénéficiaires effectifs.

Le socle réglementaire

Réservé aux abonnés

Débloquez la suite de cette ressource

Cette analyse est réservée aux membres disposant d’un accès premium (ressources premium et Ōri Academy), attribué sur devis.